Mentions légales

Éditeur du site :
Le Collectif pour une Transition Citoyenne
14 Passage Dubail, 75010 Paris
Structure juridique : Association loi 1901
Président : Julien Noé

Hébergement : le site est hébergé chez Easter-eggs – https://www.easter-eggs.com 

Protection des données personnelles : Les informations collectées nous permettront de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour vous informer des actions menées par le Collectif pour une Transition Citoyenne.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Collectif pour une Transition Citoyenne, 14 Passage Dubail, 75010 Paris

Propriété intellectuelle : Les contenus de ce site sont, en dehors des photos, soumis à la licence Creative Commons BY-SA      

Pour améliorer l’accès à la culture et à la connaissance libres, le Collectif pour une Transition Citoyenne autorise la redistribution et réutilisation libre de ses contenus pour n’importe quel usage, y compris à des fins commerciales. Une telle utilisation n’est autorisée que si l’auteur est précisé, et la liberté
de réutilisation et de redistribution s’applique également à tout travail dérivé de ces contributions.

Crédits photos : Les photos de ce site ont été fournies gracieusement par Edouard Marchal. Pour toute réutilisation, merci de le contacter.

Responsabilité quant au contenu : Alors même que l’association Transition Citoyenne s’efforce que le contenu de son site soit le plus à jour et le plus fiable possible, il ne peut donner aucune garantie quant à l’ensemble des informations présentes sur le site, qu’elles soient fournies par ses soins, par ses partenaires ou par tout tiers, par l’envoi d’e-mails ou de toute autre forme de communication.

Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité, de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, l’association Transition Citoyenne n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation des dites informations.

L’association Transition Citoyenne ne saurait en conséquence être tenu pour responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site, ni d’erreurs ou omissions dans celles-ci.

L’association Transition Citoyenne décline toute responsabilité en ce qui concerne les contenus des sites web édités par des tiers et accessibles depuis www.transition-citoyenne.org par des liens hypertextes ou répertoriés dans l’annuaire du site.

-> Consulter ici les statuts de l’association